Déposée le 23 novembre 1992 par ANEX-BENAIN GHISLAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VESPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est ANEX-BENAIN GHISLAINE, domicilié(e) 69 BOULEVARD SUCHET, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME ANEX-BENAIN GHISLAINE - France.
La marque VESPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442703.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANEX-BENAIN GHISLAINE - 69 BOULEVARD SUCHET, 75016 PARIS - France
MME ANEX-BENAIN GHISLAINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 18 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°313051 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156179 - Publication au BOPI 1993-03-15
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Vêtements Casquettes Gants (habillement) Ceintures (habillement) Chaussures Sacs à dos Sacs de voyage Sacs à main Valises Parapluies Lunettes (optique) Articles de bijouterie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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